Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACAPLAST TUNISIE
ACAPLAST

Numéro de dépôt :
4518500
Date de dépôt :
24/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2029
ACAPLAST TUNISIE de ACAPLAST

Présentation de la marque ACAPLAST TUNISIE

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par ACAPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACAPLAST TUNISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est ACAPLAST domicilié(e) 78 Rue de Reims - 94700 - Maisons Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACAPLAST, Monsieur Jérémie CHOUKROUN domicilié(e) ZI Lagette - 23210 - Bénévent L'Abbaye - France.

La marque ACAPLAST TUNISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPLAST TUNISIE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.

ACAPLAST a également déposé les autres marques suivantes : PROMEL BRUNELLA TECHNOLOGIES , ACAPLAST , AI2P , HYERES PROFILES , TUPI , ACAP 82 , ACAPLAST FRANCE , ACAPLAST MAROC


ACAPLAST - 78 Rue de Reims - 94700 - Maisons Alfort - France


ACAPLAST, Monsieur Jérémie CHOUKROUN - ZI Lagette - 23210 - Bénévent L'Abbaye - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Matières plastiques à l'état brut ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;

Caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.